Éditeurs du site
Le site internet onyva-paysdelaloire.fr est édité par l’agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire et la délégation régionale académique à la jeunesse, l’engagement et au sport (DRAJES) des Pays de la Loire.
Le directeur de la publication du site est Jean-Jacques COIPLET, Directeur général de l’agence régionale de santé Pays de la Loire – 17 boulevard Gaston Doumergue 44 000 Nantes – CS 56233 – 44262 Nantes – Tél : 02.49.10.40.00
Réalisation
- Rédaction : ARS Pays de la Loire, DRAJES Pays de la Loire
- Photos : Getty, Licence libre de droits
- Conception : Nobilito, agence de communication digitale située 96 boulevard de la praire au duc, 44200 Nantes
- Ce site est réalisé avec le CMS WordPress (Content Management System : Système de gestion de contenu)
L’hébergement du site est réalisé par : OVH2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France, SAS au capital social de 10 059 500 €, RCS Lille Métropole 424 761 419, Web : https://www.ovh.com
Reproduction et droits d’auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la délégation régionale académique à la jeunesse, l’engagement et au sport des Pays de la Loire et de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire ou de tiers ayant autorisé la délégation régionale académique à la jeunesse, l’engagement et au sport des Pays de la Loire et l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire à les utiliser.
Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la délégation régionale académique à la jeunesse, l’engagement et au sport des Pays de la Loire et de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Contenus
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de la délégation régionale académique à la jeunesse, l’engagement et au sport des Pays de la Loire et de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire. Ainsi, l’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs, interruptions, absence de disponibilité ou inexactitude des informations. En conséquence, l’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous vous invitons toutefois à signaler toute erreur en nous envoyant un message.
Utilisation d’internet
Par ailleurs, l’utilisateur du site doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l’utilisation d’Internet. Il reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données durant leur transit sur Internet.
Liens hypertextes
Le site de la délégation régionale académique à la jeunesse, l’engagement et au sport et de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou de « frames ») c’est-à-dire que les pages du site onyva-paysdelaloire.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
- De mentionner la source (Site internet onyva-paysdelaloire.fr) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
- Que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site onyva-paysdelaloire.fr soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’agence régionale de santé Pays de la Loire et la délégation régionale académique à la jeunesse, l’engagement et au sport des Pays de la Loire se réservent le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Par ailleurs, le site présente des liens hypertextes vers d’autres sites internet édités par des tiers. La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée au titre du contenu d’un site tiers auquel l’utilisateur a eu accès via un lien hypertexte.
Il est interdit d’incorporer le site dans un site tiers en utilisant notamment les procédés de frame et i-frame.
Accessibilité
Le site internet de l’agence régionale de santé Pays de la Loire et de la délégation régionale académique à la jeunesse, l’engagement et au sport des Pays de la Loire a été développé pour se conformer au référentiel général d’accessibilité pour les administrations (RGAA version 3 2016). Les pages du site ont été conçues pour être utilisables par différents utilisateurs que ce soit par une navigation à la souris, au clavier ou via un lecteur écran.
Des tests sont en cours pour vérifier la conformité des sites au R.G.A.A.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Données personnelles et cookies
Consulter la page de politique de confidentialité.